Mes conditions générales
Dernière mise à jour : [21/06/2024]
Bienvenue sur mon site web/application.
En accédant à mes services, vous
acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Veuillez les lire attentivement. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser mes services.
1. Acceptation des Conditions
En utilisant mes services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes CGU. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, et votre utilisation continue de mes services constitue votre acceptation des modifications.
2. Utilisation des Services
Vous acceptez d'utiliser mes services uniquement à des fins légales et conformément aux CGU. Vous vous engagez à ne pas :
- Utiliser mes services de manière frauduleuse ou illégale.
- Perturber le fonctionnement de mes services ou des réseaux connectés à nos services.
- Transmettre des virus, chevaux de Troie, ou autres codes nuisibles.
- Violer les droits de propriété intellectuelle de mon entreprise ou de tiers.
3. Compte Utilisateur
Pour accéder à certains services, vous pouvez être amené à créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous vous engagez à m'informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.
4. Contenu Utilisateur
Vous pouvez être autorisé à soumettre, publier ou afficher du contenu sur mes services. Vous conservez tous les droits de propriété sur votre contenu, mais vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite et transférable d'utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ce contenu dans le cadre de mes services.
5. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu et les matériaux disponibles sur mes services, y compris les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, sont la propriété de mon entreprise ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
6. Protection des Données Personnelles
Je m'engage à protéger vos informations personnelles conformément à notre [Politique de Confidentialité].
En utilisant mes services, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos données personnelles comme décrit dans cette politique.
7. Limitation de Responsabilité
Mes services sont fournis "tels quels" et "tels que disponibles". Je décline toute responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité des informations fournies sur mes services. En aucun cas, notre entreprise ne sera responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser mes services.
8. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité mon entreprise, ses dirigeants, employés, partenaires et agents, contre toute réclamation, perte, dommage, responsabilité, coût ou dépense (y compris les honoraires d'avocat) découlant de votre utilisation de mes services ou de votre violation des CGU.
9. Résiliation
Je réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès à mes services, sans préavis, pour tout comportement que nous considérons comme une violation des CGU ou préjudiciable à mon entreprise ou à d'autres utilisateurs de mes services.
10. Droit Applicable
Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans [votre pays/région]. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [votre pays/région].
11. Contact
Pour toute question concernant ces CGU, veuillez nous contacter à :
CJ
32 bis rue Puits Lauriau
72190 Sargé-Lès-Le-Mans
cj.therapienergetique@gmail.com
06.76.03.68.30
---
En utilisant mes services, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions générales d'utilisation et acceptez d'être lié par elles. Merci de votre confiance.